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Animaliers 4
Fiction 4
Guerrières, prisonnières, pirates,
Humoristiques 4
Métiers 4
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Noblesse et royauté 4
Préhistoire, antiquité, 4
Spectacles et élégance 4
Tour du monde et des régions 4
Western 4

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70's, disco et hippie 5
Animaliers 5
Fiction 5
Gangsters, prisonniers et pirates
Guerriers, chevaliers, archers, mousquetaires et ninjas
Humoristiques 5
Métiers et sports 5
Moyen-âge, féodal et villageois
Noblesse, conquérants et royauté 5
Préhistoire, antiquité, 5
Spectacles et élégance 5
Tour du monde et des régions 5
Western 5

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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par royaume-dela-fete.com.
Ces produits sont vendus neufs.

ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
1.3 - royaume-dela-fete.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
1.4 - Les produits demeurent la propriété de royaume-dela-fete.com jusqu'au complet encaissement du prix par royaume-dela-fete.com .
1.5 - Re-facturation du coût de logistique : Pour toute Commande inférieure à 9.99 € (hors port) une refacturation de 6.00 euro de frais de logistique sera éffectuée.
Pour toute Commande supérieure à 10.00 euros et inférieure à 17.99 € (hors port) une refacturation de 3.00 euro de frais de logistique sera éffectuée
Au-delà de 18.00 € ( hors port), pas de re-facturation des frais de logistique.

ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : www.royaume-dela-fete.com .
Vous pouvez également commander par téléphone au 01 55 59 86 22

ARTICLE 3 - VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par royaume-dela-fete.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par royaume-dela-fete.com et ses clients.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez alors crédité d'un avoir de la somme perçue.
Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, un avoir de la somme envoyée vous sera remis.

ARTICLE 5 - LIVRAISON
5.1 Généralités
Les délais indiqués sur la fiche article et sur la page « Délais et coûts de livraison » sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition (délai mentionné sur la fiche article) auxquels s’ajoute le délai d’acheminement (délai mentionné sur la page « délais et coûts de livraison »). Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. royaume-dela-fete.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. Seuls les produits expédiés sont alors débités. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. royaume-dela-fete.com ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n’est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande, aucun débit n’étant effectué avant la livraison.
Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à appeler le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème.
En cas de paiement par carte bancaire ou privative, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d’expédition (sur la fiche article), auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement (sur la page Délais et coûts) pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
Toute commande non expédiée dans les 30 jours de la commande sera annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente.
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
5.2 - Problèmes de livraison
Vous devez notifier par lettre recommandée avec accusé de reception au transporteur et à royaume-dela-fete.com toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Puis, en fonction des cas définis à l'article 5.3 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.
5.3 - Conformité des produits
Nous nous engageons à vous rembourser par avoir ou à vous échanger les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. royaume-dela-fete.com procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement par avoir du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les quinze jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage, notice...).
En tout état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vice cachés.

ARTICLE 6 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par Paypal :
    
- soit par chèque libellé à l'ordre de LECUYER
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco.
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Le chèque sera à envoyer à royaume-dela-fete.com , Service paiement - 105 bis avenue Aristide Briand 92160 Antony - France

ARTICLE 7 - REMBOURSEMENT
Conformément aux lois en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation sous 7 jours.
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article 5 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera par virement bancaire de la somme perçue déduite des frais de port.
Les frais de retour de nos produits reste à la charge du client.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

ARTICLE 8 : SÉCURISATION
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation: nous avons adopté le procédé de cryptage SSL mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTÈLE
Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition :
105 bis avenue Aristide Briand 92160 Antony - France
Tél. : 01 55 59 86 22 - lecuyer.christelle@laposte.net

ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
10.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur royaume-dela-fete.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de la royaume-dela-fete.com est strictement interdite.

ARTICLE 11 - RESPONSABILITÉ

11.1 - Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de royaume-dela-fete.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter (01 55 59 86 22).
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En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, royaume-dela-fete.com ne saurait voir sa responsabilité engagée.
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En cas d’achats à titre professionnel, royaume-dela-fete.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. royaume-dela-fete.com ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de royaume-dela-fete.com. Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si la royaume-dela-fete.com n'a pas vocation à vendre à des professionnels. royaume-dela-fete.com ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle.
11.2 - Pétards et artifices
Le respect de la législation locale concernant les pétard et artifices est du ressort de l'acheteur.

ARTICLE 12 - GARANTIE
Les produits achetés sur royaume-dela-fete.com donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche article des produits présentée sur le site. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou de panne sur un produit vous pouvez contactez le Service clientèle au numéro de téléphone suivant : 01 55 59 86 22. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
Les garanties contractuelles ne couvrent pas :
- le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure de têtes d'enregistrement ou de lecture…),
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits,
- les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...),
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par royaume-dela-fete.com ,
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),
- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
Toutefois, en tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vice cachés.

ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Besançon (France) seront compétents. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier royaume-dela-fete.com - 105 bis avenue Aristide Briand 92160 Antony - France - Tél. : 01 55 59 86 22, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse.

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